Mentions légales
Informations légales
Le site www.pontdelagrange.fr est la propriété de Le Pont de la Grange® dont le siège social est situé au lieu-dit « La Grange » dans le département des Deux-Sèvres (79) en FRANCE.
Téléphone : 05 49 32 17 16
Responsable de la publication : Le Pont de la Grange®
Liens Hypertextes
Le Pont de la Grange® n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse www.pontdelagrange.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Le Pont de la Grange.
Tarifs
Les renseignements présents sur le site www.pontdelagrange.fr ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés par Le Pont de la Grange® sans préavis.
Droits de propriété intelectuelle
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement les pages, les balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit si elle n’a pas fait l’objet d’un consentement de l’éditeur.